Actes réglementaires 334 résultats

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AR n°2023-010089-Circulation-Création extension gaz-Ets VEZIE-rue du Général de Gaulle-du 12-06-23 au 30-06-23

Date de parution : le jeudi 01 juin 2023

AR n°2023-009848-Circulation-Création extension gaz-Ets VEZIE-rue Général de Gaulle-du 30-05-23 au 09-06-23

Date de parution : le jeudi 01 juin 2023

AR n°2023-010170-Circulation-Aménagement de parking-Ets EIFFAGE ROUTE-rue de Belle Ile-du 06-06-23 au 30-06-23

Date de parution : le jeudi 01 juin 2023

AR n°2023-009986-Circulation-Réseaux et ouvrages électriques-Ets BHA-rue de la Cerisaie-du 01-06-23 au 30-06-23

Date de parution : le jeudi 01 juin 2023

AR n°2023-009849-Circulation-Branchement Enedis-Ets ERS-rue Mozart-du 05-06-23 au 09-06-23

Date de parution : le jeudi 01 juin 2023

AR n°2023-010037-Circulation-Remblaiement d’une piscine-Ets SOCIETE KOPEC rue du Général de Gaulle-01-06-23

Date de parution : le jeudi 01 juin 2023

Arrêté Préfectoral portant sur l’autorisation de pénétrer et occuper temporairement des parcelles privées

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023

Arrêté n2023_134 du 22 mai 2023 instituant les demandes pour l’abattage d’arbres, l’arrachage de haies et l’arasage de talus

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Arrêté n2023_134 du 22 mai 2023 instituant les demandes pour l'abattage d'arbres, l'arrachage de haies et l'arasage de talus

Délibérations du Conseil Municipal du 22 mai 2023

Date de parution : le mardi 23 mai 2023

Ordre du jour – Conseil Municipal du 22 mai 2023

Date de parution : le vendredi 19 mai 2023

AR n°2023-127- Réglementation spectacle pyrotechnique-fête communale- 24-06-23

Date de parution : le mercredi 17 mai 2023

AR n°2023-130- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement-fête communale- 24-06-23

Date de parution : le mercredi 17 mai 2023