Délibérations et comptes-rendus conseils municipaux 338 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations des conseils Municipaux depuis 2014 ainsi que les Recueils des Actes Administratifs.

Liste

DEL n°2025_093 du 10 juillet 2025_ricoquais_extension du complexe sportif_concours de maitrise d’oeuvre_désignation du lauréat

Date de parution : le jeudi 17 juillet 2025

DEL n°2025_094 du 10 juillet 2025_acquisitions au sein de l’ensemble immobilier_5 rue de brocéliande

Date de parution : le jeudi 17 juillet 2025

DEL n°2025_095 du 10 juillet 2025_budget annexe CPCC_décision modificative n°2

Date de parution : le jeudi 17 juillet 2025

DEL n°2025_095 du 10 juillet 2025_budget annexe CPCC_décision modificative n°2

Date de parution : le jeudi 17 juillet 2025

Compte rendu – Conseil municipal – 1er février 2024

Date de parution : le jeudi 01 février 2024

arrêté n°2023_144 du 28 juillet 2023_délégation temporaire dans les fonctions d’officier d’état civil_Monsieur CHUBERRE_05 août 2023

Date de parution : le vendredi 04 août 2023

Arrêté du 4 aout 2023 portant réglementation de la circulation_Boulevard de la Boutière septembre-décembre 2023

Date de parution : le vendredi 04 août 2023

Arrêté n2023_180 du 7 juillet 2023 portant délégation temporaire de fonctions d’officier d’Etat civil Madame CHARDINNE DELISLE

Date de parution : le vendredi 04 août 2023

Arrêté réglementation circulation Boulevard de la boutière du 28-08 au 01-09

Date de parution : le mardi 01 août 2023

Arrêté réglementation circulation Boulevard de la Boutière 21-08 au 25-08

Date de parution : le mardi 01 août 2023

AR n°2023-012110-Circulation-Reprises ponctuelles Ascodal-Ets ASPO-avenue de la Libération- du 21-08-23 au 23-08-23

Date de parution : le mardi 01 août 2023

AR n°2023-187- Réglementation circulation et stationnement-Commémoration Bataille Maison Blanche-29-07-23

Date de parution : le mercredi 19 juillet 2023