Délibérations et comptes-rendus conseils municipaux 334 résultats

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Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations des conseils Municipaux depuis 2014 ainsi que les Recueils des Actes Administratifs.

Liste

DEL_2023_073 du 26 juin 2023_vote des subventions aux associations tableau n°4

Date de parution : le mardi 04 juillet 2023

DEL_2023_075 du 26 juin 2023_Fonction Publique_Approbation du règlement de formation

Date de parution : le mardi 04 juillet 2023

DEL_2023_071 du 26 juin 2023_Acquisition Orange_actualisation du prix de vente

Date de parution : le mardi 04 juillet 2023

DEL_2023_078 du 26 juin 2023_Fonction Publique_Modification du tableau des emplois

Date de parution : le mardi 04 juillet 2023

DEL_2023_070 du 26 juin 2023_Acquisition par voie de préemption auprès de la SAFER

Date de parution : le mardi 04 juillet 2023

DEL_2023_078 du 26 juin 2023_Fonction Publique_Modification du tableau des emplois

Date de parution : le mardi 04 juillet 2023

DEL_2023_068 du 26 juin 2023_SPL NOS_Rapport d’activités 2022

Date de parution : le mardi 04 juillet 2023

AR n°2023-010888-Circulation-Réseau ou ouvrages d’éclairage public-Ets ERS-bd de la Boutière-du 03-07-23 au 28-07-23

Date de parution : le lundi 26 juin 2023

arrêté n2023_166 du 15 juin 2023 portant réglementation sur voies privées – rodéo urbain – centre commercial E.Leclerc

Date de parution : le lundi 19 juin 2023

AR n°2023-010646-Circulation-Renouvellement poteau incendie-Ets AMEVIA TP-rue Abbé Filaux-du 19-06-23 au 30-06-23

Date de parution : le jeudi 15 juin 2023

AR n°2023-010171-Circulation-Réfection de chaussée-Ets EIFFAGE ROUTE-rue de Belle Ile-du 03-07-23 au 04-07-23

Date de parution : le jeudi 08 juin 2023

AR n°2023-010066-Circulation-Réfection de chaussée-Ets EIFFAGE ROUTE-rue de Bellevue-du 08-06-23 au 09-06-23

Date de parution : le jeudi 01 juin 2023